Contrôles

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Electricité

Le contrôle des installations électriques HT/BT sur les lieux de travail est effectué par un organisme de contrôle agréé par le SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie.

Levage

Les appareils de levage comprennent les engins de levage, les élévateurs à plate-forme mobile, les ascenseurs, les monte-charges, les ascenseurs de chantier, les monte-matériaux et les appareils qui sont temporairement ou occasionnellement utilisés comme tels.

Incendie

Mesures de prévention matérielles et organisationnelles nécessaires pour, d’une part prévenir la naissance, le développement et la propagation d'un incendie, d’autre part assurer la sécurité des personnes, et en outre faciliter l'intervention du service d'incendie

Gaz

Avant toute mise en service ou encore en cas de modification d’une installation de gaz, il y a lieu de faire contrôler l’installation.

Pression - Vapeur - Air comprimé
  • Les équipements sous pression. La notion couvre les récipients, les tuyauteries, les accessoires de sécurité et les accessoires sous pression.

  • Les récipients à pression simples sont des récipients soudés soumis à une pression intérieure relative supérieure à 0,5 bar.

  • Les générateurs aérosol

Les équipements sous pression transportables.

Transport :

ADR - route

RID - train

ADN - navigation intérieure

IMDG - navigation maritime

OACI - aviation

Equipements de travail

L’employeur veille à ce que les équipements de travail dont la sécurité dépend des conditions d'installation soient soumis à une vérification initiale, après installation et avant mise en service, et après chaque montage sur un nouveau site ou à un nouvel emplacement, en vue de s’assurer de l'installation correcte et du bon fonctionnement de ces équipements de travail.

EPC - EPI

L’employeur prend les mesures nécessaires afin que les EPC  - EPI soient gardés, par un entretien et un contrôle périodiques, à un niveau tel qu’ils satisfassent, tout au long de leur utilisation, aux dispositions qui leur sont applicables.

Chauffage

Contrôle des installations de chauffage central et de production d’eau chaude sanitaire.  Conditions régionales.

Citernes à mazout

Contrôle périodique de l'étanchéité de la citerne par un contrôleur ou personne compétente.  Conditions régionales.

Aires - Equipements de jeux

Le propriétaire doit réaliser les vérifications, entretiens et contrôles nécessaires afin de garantir de manière permanente le niveau de sécurité attendu ;

Equipement travail hauteur

L’employeur est tenu d’assurer une maintenance convenable, de faire réaliser des vérifications et le cas échéant des essais périodiques par  personnes compétentes, internes ou externes à l’entreprise.

Radioprotection

Contrôle des installations mettant en oeuvre des matières radioactives

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Industries

les contrôles en général

Hôpitaux

Suivant l'AR du 06/11/1979 et TO13

MRS

Dans les MRS, les contrôles se basent sur ceux rencontrés en général avec quelques périodicités plus strictes en fonction des matières et des régions ou communautés.

Hébergements

Les régions étant compétentes en matière d’hébergement touristique, vous trouverez les informations pour Bruxelles, Wallonie et communauté germanophone

Salles de spectacle

Salle de spectacle

Attractions foraines

Une attraction foraine est :

  • une installation non permanente, actionnée par une source d’énergie non humaine,
  • pour la propulsion de personnes,
  • à des fins d’amusement ou de divertissement.
Stations service

Les prescriptions s’appliquent à toute station-service délivrant des hydrocarbures liquides soumis aux droits d’accises.  Cette matière est régionalisée.

Stades de football

Depuis le 1er janvier 2014, des nouvelles normes de sécurité sont applicables dans les stades de football  avec pour objectif d’améliorer la sécurité et le confort des supporters.

Documents divers et calendrier mémo

L'employeur via son SIPP ou pas, doit disposer d' un grand nombre de documents ayant trait à la sécurité au travail. Le tableau suivant vous donne un aperçu complet des documents à avoir toujours à portée demain.

En complément, le calendrier des échéances du SIPP